Mentions légales

Conformément à la Loi sur l'Economie Numérique (LEN),
Loi n°2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique,
ce site est la propriété de :

Beguet Enseignes
Zone Artisanel Rippes - 01240 Certines
Tél. : 04 74 51 66 67 - Fax : 04 74 42 62 64
beguet@beguet.fr
RCS Bourg en Bresse B 338 141 344 - SARL Capital : 8 000 €

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété de Beguet Enseignes
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable de Beguet Enseignes

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.

Etude, conception graphique, réalisation technique, hébergement :
Ab'6net

Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site est en cours de déclaration à la CNIL.